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Marques déposées par château le-thouTODO
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Château le Thou
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château le Thou
scea château le-thou scea
jacques damitio

Numéro de dépôt :
3387332
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château le Thou de château le-thou

Présentation de la marque Château le Thou

Déposée le 17 octobre 2005 par château le-thouTODO et jacques damitio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château le Thou »

Les déposants sont château le-thouTODO domicilié(e) domaine le thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France et jacques damitio domicilié(e) 6 avenue du golf,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jacques damitio domicilié(e) 6 avenue du golf,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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château le-thou a également déposé les autres marques suivantes : Château des Pins , Le Petit Thou


scea château le-thou scea - domaine le thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France

jacques damitio - 6 avenue du golf,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 4


jacques damitio - 6 avenue du golf,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455659 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins.