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Marques déposées par CHATEAU LE THOUTODO
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Château des Pins
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château des Pins
SCEA CHATEAU LE THOU SCEA
Jacques DAMITIO

Numéro de dépôt :
3387334
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Château des Pins de CHATEAU LE THOU

Présentation de la marque Château des Pins

Déposée le 17 octobre 2005 par CHATEAU LE THOUTODO et Jacques DAMITIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château des Pins »

Les déposants sont CHATEAU LE THOUTODO domicilié(e) Domaine le Thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France et Jacques DAMITIO domicilié(e) 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DAMITIO domicilié(e) 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU LE THOU a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Thou , Château le Thou


SCEA CHATEAU LE THOU SCEA - Domaine le Thou,34410 SAUVIAN - 34410 - France

Jacques DAMITIO - 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France - SIREN 4


Jacques DAMITIO - 6 Avenue du Golf,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455660 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins.