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Marques déposées par Château le ThibautTODO
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CHATEAU LE THIBAUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE THIBAUT
scea Château le Thibaut SCEA

Numéro de dépôt :
3416946
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
13/03/2016
CHATEAU LE THIBAUT de Château le Thibaut

Présentation de la marque CHATEAU LE THIBAUT

Déposée le 13 mars 2006 par Château le ThibautTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE THIBAUT »

Le déposant est Château le ThibautTODO domicilié(e) Les Thibauts,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 878 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea Château le Thibaut domicilié(e) Les Thibauts,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE THIBAUT est expirée depuis le 13 mars 2016.

Château le Thibaut a également déposé les autres marques suivantes : château la Tuillière , CHATEAU LE THIBAUT , CHATEAU LE HAUT THIBAUT


scea Château le Thibaut SCEA - Les Thibauts,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France - SIREN 327878245


scea Château le Thibaut - Les Thibauts,24240 MONBAZILLAC - 24240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château le Thibaut ”.