Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE HAUT THIBAUT
Numéro de dépôt :
3204300
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque CHATEAU LE HAUT THIBAUT
Déposée le 7 janvier 2003 par CHATEAU LE THIBAUTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE HAUT THIBAUT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU LE THIBAUT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405682 - Publication au BOPI 2005-01-11
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08