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Marques déposées par CHATEAU LE SIRONTODO
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CHATEAU LE BERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BERT
SCEA CHATEAU LE SIRON, SCEA

Numéro de dépôt :
3835855
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
CHATEAU LE BERT de CHATEAU LE SIRON

Présentation de la marque CHATEAU LE BERT

Déposée le 31 mai 2011 par CHATEAU LE SIRONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE BERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est CHATEAU LE SIRONTODO domicilié(e) 2 Le Siron - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 899 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LE SIRON domicilié(e) 2 Le Siron - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France.

La marque CHATEAU LE BERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BERT est expirée depuis le 31 mai 2021.


SCEA CHATEAU LE SIRON, SCEA - 2 Le Siron - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France - SIREN 432899060


SCEA CHATEAU LE SIRON - 2 Le Siron - 33490 - SAINT MARTIN DE SESCAS - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 1 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753122 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée.