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Marques déposées par chateau le PerouTODO
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La Chartreuse du Perrou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Chartreuse du Perrou
scea chateau le Perou, scea

Numéro de dépôt :
3968472
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
La Chartreuse du Perrou de chateau le Perou

Présentation de la marque La Chartreuse du Perrou

Déposée le 13 décembre 2012 par chateau le PerouTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Chartreuse du Perrou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est chateau le PerouTODO domicilié(e) Chateau Perrou, lieu dit le Perrou - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 513 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea chateau le Perou, Mme stampfli fabienne domicilié(e) Chateau Perrou, lieu dit le Perrou - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France.

La marque La Chartreuse du Perrou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chartreuse du Perrou est expirée depuis le 13 décembre 2022.


scea chateau le Perou, scea - Chateau Perrou, lieu dit le Perrou - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France - SIREN 517513495


scea chateau le Perou, Mme stampfli fabienne - Chateau Perrou, lieu dit le Perrou - 24240 - GAGEAC ROUILLAC - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 17 avril 2013 - Retrait partiel n°599150 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Vins provenant exclusivement des vignes du domaine d'exploitation de la SCEA Chateau le Perou.