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Marques déposées par la société CHATEAU LE PAPE
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CHATEAU LE PAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PAPE
CHATEAU LE PAPE, G.F.A.

Numéro de dépôt :
1650941
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque CHATEAU LE PAPE

Déposée le 14 mars 1991 par la société CHATEAU LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU LE PAPE domicilié(e) 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 744 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LE PAPE domicilié(e) 34, chemin Le Pape - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque CHATEAU LE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE PAPE est expirée depuis le 14 mars 2021.

CHATEAU LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : L'EMULE DU PAPE


CHATEAU LE PAPE, G.F.A. - 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 318744745


GFA CHATEAU LE PAPE - 34, chemin Le Pape - 33850 - LEOGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194614 - Publication au BOPI 2001-03-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464766 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624346 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Vins d'Appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LE PAPE