Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CARSIN
CHATEAU LE PADE, G.F.A.

Numéro de dépôt :
1650942
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE DE CARSIN

Déposée le 14 mars 1991 par la société CHATEAU LE PADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CARSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU LE PADE domicilié(e) 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 744 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LE PAPE domicilié(e) 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque DOMAINE DE CARSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CARSIN est expirée depuis le 14 mars 2021.


CHATEAU LE PADE, G.F.A. - 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 318744745


GFA CHATEAU LE PAPE - 34, chemin le Pape - 33850 - LEOGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194613 - Publication au BOPI 2001-03-12

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2011 n°2464767 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-04

Vins d'Appellation d'origine contrôlée Provenant de L'Exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE CARSIN