Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS
CHÂTEAU LE MONESTROL ENTREPRISE EN NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3188429
Date de dépôt :
11/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2012
CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS de CHÂTEAU LE MONESTROL ENTREPRISE EN NOM PROPRE

Présentation de la marque CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS

Déposée le 11 octobre 2002 par la société CHÂTEAU LE MONESTROL ENTREPRISE EN NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société CHÂTEAU LE MONESTROL ENTREPRISE EN NOM PROPRE domicilié(e) CHATELLENIE du CABARDÈS, DOMAINE LE MONESTROL,11600 SALSIGNE - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS FR 243 157 142 46 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre CORNILLE domicilié(e) Domaine "Le Monestrol",11600 SALSIGNE - 11600 - France.

La marque CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE MONESTROL CHATELLENIE du CABARDÈS est expirée depuis le 11 octobre 2012.


CHÂTEAU LE MONESTROL ENTREPRISE EN NOM PROPRE - CHATELLENIE du CABARDÈS, DOMAINE LE MONESTROL,11600 SALSIGNE - 11600 - France - SIREN FR 24315714246


Jean-Pierre CORNILLE - Domaine "Le Monestrol",11600 SALSIGNE - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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