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Marques déposées par CHATEAU LE GAUTOULTODO
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SCEA CHATEAU LE GAUTOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCEA CHATEAU LE GAUTOUL
CHATEAU LE GAUTOUL (SCEA)

Numéro de dépôt :
1701039
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2001

Présentation de la marque SCEA CHATEAU LE GAUTOUL

Déposée le 20 mars 1991 par CHATEAU LE GAUTOULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEA CHATEAU LE GAUTOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU LE GAUTOULTODO domicilié(e) Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Georges-Marie DUCLOS - France.

La marque SCEA CHATEAU LE GAUTOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEA CHATEAU LE GAUTOUL est expirée depuis le 20 mars 2001.

CHATEAU LE GAUTOUL a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU GAUTOUL , CHÂTEAU DE MEAUX , CUVEE PASCALE , CUVEE PETIT CHATEAU


CHATEAU LE GAUTOUL (SCEA) - Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France


Maître Georges-Marie DUCLOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine, tous ces produits venant de l'exploitation exactement dénomée "Château le Gautoul", boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie)