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Marques déposées par CHATEAU LE GAUTOULTODO
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CUVEE PASCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PASCALE
CHATEAU LE GAUTOUL (SCEA)

Numéro de dépôt :
1655309
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2001

Présentation de la marque CUVEE PASCALE

Déposée le 12 avril 1991 par CHATEAU LE GAUTOULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE PASCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU LE GAUTOULTODO domicilié(e) Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Georges-Marie DUCLOS - France.

La marque CUVEE PASCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PASCALE est expirée depuis le 12 avril 2001.

CHATEAU LE GAUTOUL a également déposé les autres marques suivantes : SCEA CHATEAU LE GAUTOUL , CHÂTEAU GAUTOUL , CHÂTEAU DE MEAUX , CUVEE PETIT CHATEAU


CHATEAU LE GAUTOUL (SCEA) - Château le Gautoul, 46700 PUY L'EVEQUE - France


Maître Georges-Marie DUCLOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)