Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
CHATEAU LE COUVENT, Société civile d'exploitation agricole (SCEA)

Numéro de dépôt :
1234548
Date de dépôt :
12/04/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/04/2023

Présentation de la marque CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 12 avril 1983 par la société CHATEAU LE COUVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU LE COUVENT domicilié(e) 17 avenue Julien Ducourt - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 444 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle LEROUX, Avocat au Barreau de Paris, SCP SALANS & Associés domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BELLES RIVES Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 12 avril 2023.

CHATEAU LE COUVENT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONTET CLAUZURE , CHATEAU LA BELLE PUCELLE , CHATEAU PETIT BERT , CHATEAU LAGRANGE DE LESCURE , CHATEAU LE COUVENT , CHATEAU DE BLAGNAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CHATEAU CAPET , CHATEAU LES BAZILIQUES , CHATEAU GRAND PONTET GUADET


CHATEAU LE COUVENT, Société civile d'exploitation agricole (SCEA) - 17 avenue Julien Ducourt - 33610 - CESTAS - France - SIREN 324444074


Madame Isabelle LEROUX, Avocat au Barreau de Paris, SCP SALANS & Associés - 5, boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239719 - Publication au BOPI 2003-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation n°2016928 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422197 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription - Transmission de propriété n°41870 - Publication au BOPI

Inscription le 26 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451228 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 10 août 2011 - Changement d'adresse n°555522 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527789 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19

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