Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE CÔNE
CHÂTEAU LE CÔNE, S.C.I

Numéro de dépôt :
3818646
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2021
CHÂTEAU LE CÔNE de CHÂTEAU LE CÔNE

Présentation de la marque CHÂTEAU LE CÔNE

Déposée le 29 mars 2011 par la société CHÂTEAU LE CÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LE CÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société CHÂTEAU LE CÔNE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 754 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÂTEAU LE CÔNE domicilié(e) Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France.

La marque CHÂTEAU LE CÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE CÔNE est expirée depuis le 29 mars 2021.

CHÂTEAU LE CÔNE a également déposé les autres marques suivantes : Château le Cône Royal , CHATEAU LE CONE LE MONARQUE


CHÂTEAU LE CÔNE, S.C.I - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France - SIREN 380754911


CHÂTEAU LE CÔNE - Route des Cônes - 33390 - BLAYE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557762 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.