Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE DES GARRIGUES
SCEA CHATEAU LE BOUIS SCEA

Numéro de dépôt :
3493206
Date de dépôt :
04/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017
ROSE DES GARRIGUES de CHATEAU LE BOUIS

Présentation de la marque ROSE DES GARRIGUES

Déposée le 4 avril 2007 par CHATEAU LE BOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES GARRIGUES »

Le déposant est CHATEAU LE BOUISTODO domicilié(e) 0 ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 401 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LE BOUIS domicilié(e) 0 ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DES GARRIGUES est expirée depuis le 4 avril 2017.

CHATEAU LE BOUIS a également déposé les autres marques suivantes : NÉMO , SYRANISSIME , ROUGE BODEGA , CHATEAU LE BOUIS , MARQUIS DE K , BLANC DES GARRIGUES , HÉLIE , ROUGE DES GARRIGUES


SCEA CHATEAU LE BOUIS SCEA - 0 ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France - SIREN 378401079


SCEA CHATEAU LE BOUIS - 0 ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709234 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715707 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Vins.