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Marques déposées par Château Le BouïsTODO
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MARQUIS DE K
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE K
SCEA Château Le Bouïs

Numéro de dépôt :
3316543
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
MARQUIS DE K de Château Le Bouïs

Présentation de la marque MARQUIS DE K

Déposée le 29 septembre 2004 par Château Le BouïsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est Château Le BouïsTODO domicilié(e) Route Bleue,11430 GRUISSAN - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 401 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Albane DE KEROUARTZ domicilié(e) Château Le Bouïs, Route Bleue,11430 GRUISSAN - 11430 - France.

La marque MARQUIS DE K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE K est expirée depuis le 29 septembre 2014.

Château Le Bouïs a également déposé les autres marques suivantes : NÉMO , SYRANISSIME , ROUGE BODEGA , CHATEAU LE BOUIS , BLANC DES GARRIGUES , HÉLIE , ROUGE DES GARRIGUES , ROSE DES GARRIGUES


SCEA Château Le Bouïs - Route Bleue,11430 GRUISSAN - 11430 - France - SIREN 378401079


Madame Albane DE KEROUARTZ - Château Le Bouïs, Route Bleue,11430 GRUISSAN - 11430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Vin.