Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÉLIE
SCEA CHATEAU LE BOUÏS

Numéro de dépôt :
3208826
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
HÉLIE de CHATEAU LE BOUÏS

Présentation de la marque HÉLIE

Déposée le 30 janvier 2003 par CHATEAU LE BOUÏSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HÉLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est CHATEAU LE BOUÏSTODO domicilié(e) ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 401 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LE BOUÏS ALBANE DE KEROUARTZ domicilié(e) ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France.

La marque HÉLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÉLIE est expirée depuis le 30 janvier 2013.

CHATEAU LE BOUÏS a également déposé les autres marques suivantes : NÉMO , SYRANISSIME , ROUGE BODEGA , CHATEAU LE BOUIS , MARQUIS DE K , BLANC DES GARRIGUES , ROUGE DES GARRIGUES , ROSE DES GARRIGUES


SCEA CHATEAU LE BOUÏS - ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France - SIREN 378401079


SCEA CHATEAU LE BOUÏS ALBANE DE KEROUARTZ - ROUTE BLEUE,11430 GRUISSAN - 11430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

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