CHATEAU LE BERNAT
Présentation de la marque CHATEAU LE BERNAT
Déposée le 11 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LE BERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE BERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE BERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LE BERNAT arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.
CHATEAU LE BERNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373182 - Publication au BOPI 2003-07-04
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374891 - Publication au BOPI 2008-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678286 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685620 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25