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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE
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L'insolent de Laville
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'insolent de Laville
CHATEAU LAVILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3627367
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/02/2029
L\'insolent de Laville de CHATEAU LAVILLE

Présentation de la marque L'insolent de Laville

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'insolent de Laville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LAVILLE domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 023 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LAVILLE domicilié(e) ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

La marque L'insolent de Laville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'insolent de Laville arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

CHATEAU LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVILLE , DOMAINE DE PINOT , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , EXIMIUS DE CHATEAU LAVILLE , Les Granges de la Pierre Plantée


CHATEAU LAVILLE, SAS - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France - SIREN 383023686


CHATEAU LAVILLE - ROUTE DE LAVILLE - 33450 - SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2703013 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Vin d'appellation d'origine controlée.