Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR DE RISSAC
CHATEAU LATOUR DE RISSAC

Numéro de dépôt :
4573032
Date de dépôt :
02/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2029
CHATEAU TOUR DE RISSAC de CHATEAU LATOUR DE RISSAC

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE RISSAC

Déposée par voie électronique le 2 août 2019 par CHATEAU LATOUR DE RISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR DE RISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est CHATEAU LATOUR DE RISSAC domicilié(e) 7 AVENUE DES PLATANES - 34290 - LIEURAN LEZ BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE-ANDRE DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque CHATEAU TOUR DE RISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOUR DE RISSAC arrivera à expiration en date du 2 août 2029.

CHATEAU LATOUR DE RISSAC a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN DE RISSAC , CHATEAU LATOUR DE RISSAC


CHATEAU LATOUR DE RISSAC - 7 AVENUE DES PLATANES - 34290 - LIEURAN LEZ BEZIERS - France


Monsieur PIERRE-ANDRE DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.