Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENJAMIN DE RISSAC
CHATEAU LATOUR DE RISSAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3930944
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
BENJAMIN DE RISSAC de CHATEAU LATOUR DE RISSAC

Présentation de la marque BENJAMIN DE RISSAC

Déposée le 29 juin 2012 par CHATEAU LATOUR DE RISSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BENJAMIN DE RISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est CHATEAU LATOUR DE RISSACTODO domicilié(e) 7 AVENUE DES PLATANES - 34290 - LIEURAN LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 282 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE ANDRE DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque BENJAMIN DE RISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENJAMIN DE RISSAC est expirée depuis le 29 juin 2022.

CHATEAU LATOUR DE RISSAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE RISSAC , CHATEAU LATOUR DE RISSAC


CHATEAU LATOUR DE RISSAC, SCEA - 7 AVENUE DES PLATANES - 34290 - LIEURAN LES BEZIERS - France - SIREN 538282633


M. PIERRE ANDRE DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.