CHATEAU LA TOURETTE
Présentation de la marque CHATEAU LA TOURETTE
Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU LAROSE TRINTAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TOURETTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA TOURETTE est expirée depuis le 2 octobre 2016.
CHATEAU LAROSE TRINTAUDON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2080903 - Publication au BOPI 1997-10
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323575 - Publication au BOPI 2006-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 21 janvier 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°231371 - Publication au BOPI 1997-01-21
Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191397 - Publication au BOPI 1995-11-02
Inscription le 17 janvier 1997 - Recours en restauration n°231167 - Publication au BOPI 1997-01-17
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165208 - Publication au BOPI 1993-11-15