CHATEAU LES TRAVERSES LA FRANQUE
Présentation de la marque CHATEAU LES TRAVERSES LA FRANQUE
Déposée le 22 novembre 2001 par la société CHATEAU LACOMBE NOAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES TRAVERSES LA FRANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES TRAVERSES LA FRANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES TRAVERSES LA FRANQUE est expirée depuis le 22 novembre 2021.
CHATEAU LACOMBE NOAILLAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484221 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 30 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587855 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30