Quercus du Château LA VAISINERIE
Présentation de la marque Quercus du Château LA VAISINERIE
Déposée le 13 octobre 2015 par Château La VaisinerieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Quercus du Château LA VAISINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Quercus du Château LA VAISINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quercus du Château LA VAISINERIE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 26 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783557 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Inscription le 28 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793683 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-28