Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICHETERRE DE MONS
CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3553187
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2028
RICHETERRE DE MONS de CHATEAU LA TOUR DE MONS

Présentation de la marque RICHETERRE DE MONS

Déposée le 4 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RICHETERRE DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS domicilié(e) Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 013 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RICHETERRE DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RICHETERRE DE MONS arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR DE MONS , CHATEAU LA TOUR DE MONS , MARQUIS DE MONS , LA DAME DE MONS , CHAPELLE DE MONS , TERRE DE MONS , FLEUR DE MONS


CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée - Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France - SIREN 402013726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673477 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Vins AOC Margaux.