CHAPELLE DE MONS

CHATEAU LA TOUR DE MONS, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CHAPELLE DE MONS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELLE DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS domicilié(e) Château la Tour de Mons - 33460 - SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 013 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHAPELLE DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE MONS est expirée depuis le 10 avril 2024.

CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUR DE MONS , CHATEAU LA TOUR DE MONS , RICHETERRE DE MONS , MARQUIS DE MONS , LA DAME DE MONS , TERRE DE MONS , FLEUR DE MONS