Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY
CHATEAU LA TOUR DE BY

Numéro de dépôt :
3144326
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/01/2012
LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY de CHATEAU LA TOUR DE BY

Présentation de la marque LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY

Déposée le 30 janvier 2002 par la société CHATEAU LA TOUR DE BY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société CHATEAU LA TOUR DE BY domicilié(e) S. C. des Vignobles Marc PAGES, CHATEAU LA TOUR DE BY,33340 BEGADAN - 33340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 768 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc PAGES domicilié(e) S. C. des Vignobles Marc PAGES, CHATEAU LA TOUR DE BY,33340 BEGADAN - 33340 - France.

La marque LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURTERELLES DE LA TOUR DE BY est expirée depuis le 30 janvier 2012.


CHATEAU LA TOUR DE BY - S. C. des Vignobles Marc PAGES, CHATEAU LA TOUR DE BY,33340 BEGADAN - 33340 - France - SIREN 781768791


Monsieur Marc PAGES - S. C. des Vignobles Marc PAGES, CHATEAU LA TOUR DE BY,33340 BEGADAN - 33340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 10 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°631050 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-10

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée les tourterelles de la tour de by