Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le dauphin de Carnet
Numéro de dépôt :
98766017
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Le dauphin de Carnet
Déposée le 18 décembre 1998 par CHATEAU LA TOUR CARNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le dauphin de Carnet »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU LA TOUR CARNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 2000 - Rejet total n°295666 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 6 juillet 2000 - Rejet total n°303390 - Publication au BOPI 2000-07-06
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05