Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATEAU LA TEMPERANCE
/
LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE
CHATEAU LA TEMPERANCE

Numéro de dépôt :
3402735
Date de dépôt :
10/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2016
LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE de CHATEAU LA TEMPERANCE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE

Déposée le 10 janvier 2006 par la société CHATEAU LA TEMPERANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE »

Le déposant est la société CHATEAU LA TEMPERANCE domicilié(e) 216, Avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 862 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE LA TRANQUILLITE est expirée depuis le 10 janvier 2016.


CHATEAU LA TEMPERANCE - 216, Avenue du Docteur Nancel Penard,33600 PESSAC - 33600 - France - SIREN 447862871


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.