Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOURS DE MONTVERT
CHATEAU LA ROQUE – LES DEUX TOURS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4291324
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2026
LES TOURS DE MONTVERT de CHATEAU LA ROQUE – LES DEUX TOURS

Présentation de la marque LES TOURS DE MONTVERT

Déposée le 2 août 2016 par la société CHATEAU LA ROQUE – LES DEUX TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TOURS DE MONTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société CHATEAU LA ROQUE – LES DEUX TOURS domicilié(e) LIEU DIT LA ROQUE CHATEAU LA ROQUE - 34270 - FONTANES - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 098 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque LES TOURS DE MONTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURS DE MONTVERT arrivera à expiration en date du 2 août 2026.


CHATEAU LA ROQUE – LES DEUX TOURS, Société civile d'exploitation agricole - LIEU DIT LA ROQUE CHATEAU LA ROQUE - 34270 - FONTANES - France - SIREN 805098290


TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique - 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'indication géographique protégée.