Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROCAILLE
SCEA CHATEAU LA ROCAILLE, Société civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1664959
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/02/2020
CHATEAU LA ROCAILLE de CHATEAU LA ROCAILLE

Présentation de la marque CHATEAU LA ROCAILLE

Déposée le 5 février 1990 par la société CHATEAU LA ROCAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROCAILLE »

Le déposant est la société CHATEAU LA ROCAILLE domicilié(e) 18, Chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 559 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Château LA ROCAILLE domicilié(e) 18, Chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA ROCAILLE est expirée depuis le 5 février 2020.


SCEA CHATEAU LA ROCAILLE, Société civile d'Exploitation Agricole - 18, Chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 342559069


SCEA du Château LA ROCAILLE - 18, Chemin de Gueyrosse - 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157852 - Publication au BOPI 1999-11-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417893 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROCAILLE