Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROCHE GRISE
CHATEAU LA NEGLY, SCEA

Numéro de dépôt :
4291297
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROCHE GRISE de CHATEAU LA NEGLY

Présentation de la marque ROCHE GRISE

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par CHATEAU LA NEGLYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROCHE GRISE »

Le déposant est CHATEAU LA NEGLYTODO domicilié(e) ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 554 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUX ROSSET domicilié(e) 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU LA NEGLY a également déposé les autres marques suivantes : LN LA NEGLY , SILICIA , VILLAMANDA


CHATEAU LA NEGLY, SCEA - ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D'AUDE - France - SIREN 333554095


M. JEAN PAUX ROSSET - 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 14 juin 2017 - Rejet total n°701689 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.