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Marques déposées par CHATEAU LA MASCARONNETODO
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VITA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA BELLA
CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3883442
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/12/2021
VITA BELLA de CHATEAU LA MASCARONNE

Présentation de la marque VITA BELLA

Déposée le 21 décembre 2011 par CHATEAU LA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VITA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est CHATEAU LA MASCARONNETODO domicilié(e) Domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 185 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VITA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA BELLA est expirée depuis le 21 décembre 2021.

CHATEAU LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE , FAZIOLI , CHATEAU.LA MASCARONNE. - GRANDE RESERVE - , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , Quat'saisons , SAINT TROPEZ SALLY , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE


CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA - Domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 422185918


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.