Quat'saisons

CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA

Présentation de la marque Quat'saisons

Déposée le 7 mars 2011 par CHATEAU LA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Quat'saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est CHATEAU LA MASCARONNETODO domicilié(e) domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 185 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Quat'saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quat'saisons est expirée depuis le 7 mars 2021.

CHATEAU LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : VITA BELLA , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE , FAZIOLI , CHATEAU.LA MASCARONNE. - GRANDE RESERVE - , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , SAINT TROPEZ SALLY , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE