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Marques déposées par CHATEAU LA MASCARONNETODO
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Quat'saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quat'saisons
CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3812002
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/03/2021
Quat\'saisons de CHATEAU LA MASCARONNE

Présentation de la marque Quat'saisons

Déposée le 7 mars 2011 par CHATEAU LA MASCARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Quat'saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est CHATEAU LA MASCARONNETODO domicilié(e) domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 185 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque Quat'saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812002.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quat'saisons est expirée depuis le 7 mars 2021.

CHATEAU LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : VITA BELLA , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE , FAZIOLI , CHATEAU.LA MASCARONNE. - GRANDE RESERVE - , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , SAINT TROPEZ SALLY , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE


CHATEAU LA MASCARONNE, SCEA - domaine de la Mascaronne - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 422185918


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Huile d'olive.

Miel.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins.