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Marques déposées par CHATEAU LA MASCARONNE
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CHATEAU LA MASCARONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA MASCARONNE
CHATEAU LA MASCARONNE

Numéro de dépôt :
4692229
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
CHATEAU LA MASCARONNE de CHATEAU LA MASCARONNE

Présentation de la marque CHATEAU LA MASCARONNE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par CHATEAU LA MASCARONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA MASCARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est CHATEAU LA MASCARONNE domicilié(e) RN7 - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CHATEAU LA MASCARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692229.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MASCARONNE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.

CHATEAU LA MASCARONNE a également déposé les autres marques suivantes : VITA BELLA , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE , FAZIOLI , CHATEAU.LA MASCARONNE. - GRANDE RESERVE - , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , CHATEAU LA MASCARONNE , Quat'saisons , SAINT TROPEZ SALLY , CHATEAU LA MASCARONNE GRANDE RESERVE


CHATEAU LA MASCARONNE - RN7 - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée " Côtes de Provence ".