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Marques déposées par la société CHÂTEAU LA GENESTIERE
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DOMAINE LA GENESTIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA GENESTIERE
CHÂTEAU LA GENESTIERE, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3677812
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2029
DOMAINE LA GENESTIERE de CHÂTEAU LA GENESTIERE

Présentation de la marque DOMAINE LA GENESTIERE

Déposée le 21 septembre 2009 par la société CHÂTEAU LA GENESTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA GENESTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la société CHÂTEAU LA GENESTIERE domicilié(e) 41 rue du capitaine GUYNEMER - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 210 665 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 38 Rue du Sergent Michel BERTHET, CS50614 - 69258 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque DOMAINE LA GENESTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LA GENESTIERE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.

CHÂTEAU LA GENESTIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LONGVAL , CHÂTEAU LA GENESTIÈRE , DOMAINE DES RAMIERES , CANTO PERDRIX , SAINT ANTHELME , SEIGNEUR DE VAUCROZE , DOMAINE ST-ANTHELME , TERRE DE SOIE , LA MAGNANERIE


CHÂTEAU LA GENESTIERE, Société Civile d'Exploitation Agricole - 41 rue du capitaine GUYNEMER - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 449210665


FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille, DIRECTION JURIDIQUE - 38 Rue du Sergent Michel BERTHET, CS50614 - 69258 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 30 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678419 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Inscription le 19 septembre 2019 - Changement d'adresse n°768891 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724946 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement d'adresse n°798687 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vin de pays ou d'appellation d'origine.