Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château La Diffre
/
DOMAINE RENE MEFFRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE RENE MEFFRE
Château La Diffre, EARL

Numéro de dépôt :
4131815
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2024
DOMAINE RENE MEFFRE de Château La Diffre

Présentation de la marque DOMAINE RENE MEFFRE

Déposée le 6 novembre 2014 par Château La Diffre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE RENE MEFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est Château La Diffre, EARL domicilié(e) La Diffre - 84110 - SEGURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château La Diffre, M. BRES Michel domicilié(e) La Diffre - 84110 - SEGURET - France.

La marque DOMAINE RENE MEFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE RENE MEFFRE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

Château La Diffre a également déposé les autres marques suivantes : LA FIOLE DU CHEVALIER D'ELBENE , Domaine du Bois de Velage


Château La Diffre, EARL - La Diffre - 84110 - SEGURET - France


Château La Diffre, M. BRES Michel - La Diffre - 84110 - SEGURET - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772084 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins bénéficiant d'une indication d'origine protégée.