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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA CROIX CASTAN
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CHÂTEAU LA CROIX CASTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA CROIX CASTAN
CHATEAU LA CROIX CASTAN, SARL

Numéro de dépôt :
4047057
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2023
CHÂTEAU LA CROIX CASTAN de CHATEAU LA CROIX CASTAN

Présentation de la marque CHÂTEAU LA CROIX CASTAN

Déposée le 7 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA CROIX CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA CROIX CASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA CROIX CASTAN domicilié(e) 1 Lieu-dit Dubourdieu - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 443 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme Croizet Stéphanie domicilié(e) 3 Bis rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CHÂTEAU LA CROIX CASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA CROIX CASTAN est expirée depuis le 7 novembre 2023.

CHATEAU LA CROIX CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU CLUZAN


CHATEAU LA CROIX CASTAN, SARL - 1 Lieu-dit Dubourdieu - 33490 - ST MARTIN DE SESCAS - France - SIREN 794443028


Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme Croizet Stéphanie - 3 Bis rue Boudeville - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.