DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD
Présentation de la marque DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD
Déposée le 1 juillet 2004 par la société CHATEAU LA COURANCONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD est expirée depuis le 1 juillet 2024.
CHATEAU LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558834 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633624 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 6 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772089 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06