Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AVOCATE
CHATEAU LA COURANCONNE, EARL

Numéro de dépôt :
3959145
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2022
DOMAINE DE L\'AVOCATE de CHATEAU LA COURANCONNE

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AVOCATE

Déposée le 31 octobre 2012 par la société CHATEAU LA COURANCONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE L'AVOCATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société CHATEAU LA COURANCONNE domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA COURANCONNE, M. MEFFRE PATRICK domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque DOMAINE DE L'AVOCATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AVOCATE est expirée depuis le 31 octobre 2022.

CHATEAU LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD , CHÂTEAU LA DIFFRE , LES DAMES CHARTREUSINES , DOMAINE DU CLAUX , Château la Courançonne , DOMAINE DES DRAILLES , La Fiole du Chevalier d'Elbène , CHÂTEAU GOUDRAY , DOMAINE DU PERE HUGUES , DOMAINE MESSIRE DE VERY


CHATEAU LA COURANCONNE, EARL - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 314307125


CHATEAU LA COURANCONNE, M. MEFFRE PATRICK - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.