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Marques déposées par la société CHATEAU LA COURANCONNE
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CHÂTEAU LA DIFFRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA DIFFRE
CHATEAU LA COURANCONNE, EARL

Numéro de dépôt :
3959140
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2022
CHÂTEAU LA DIFFRE de CHATEAU LA COURANCONNE

Présentation de la marque CHÂTEAU LA DIFFRE

Déposée le 31 octobre 2012 par la société CHATEAU LA COURANCONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU LA DIFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société CHATEAU LA COURANCONNE domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA COURANCONNE, M. MEFFRE PATRICK domicilié(e) 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France.

La marque CHÂTEAU LA DIFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA DIFFRE est expirée depuis le 31 octobre 2022.

CHATEAU LA COURANCONNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU SEIGNEUR DE RENOUARD , DOMAINE DE L'AVOCATE , LES DAMES CHARTREUSINES , DOMAINE DU CLAUX , Château la Courançonne , DOMAINE DES DRAILLES , La Fiole du Chevalier d'Elbène , CHÂTEAU GOUDRAY , DOMAINE DU PERE HUGUES , DOMAINE MESSIRE DE VERY


CHATEAU LA COURANCONNE, EARL - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France - SIREN 314307125


CHATEAU LA COURANCONNE, M. MEFFRE PATRICK - 3618 ROUTE DE CAIRANNE - 84150 - VIOLES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633624 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.