Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE VINDIEU!
SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU

Numéro de dépôt :
3330539
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE VINDIEU! de CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU

Présentation de la marque DOMAINE VINDIEU!

Déposée le 10 décembre 2004 par CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE VINDIEU! »

Le déposant est CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEUTODO domicilié(e) 84150 VIOLÈS - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU domicilié(e) 84150 VIOLÈS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOIS DE VELAGE


SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU - 84150 VIOLÈS - 84150 - France - SIREN 314307125


SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU - 84150 VIOLÈS - France


Inscription le 4 avril 2005 - retrait total n°410222 - Publication au BOPI 2005-04-04

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Vin d'appellation contrôlée.