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Marques déposées par CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEUTODO
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DOMAINE DU BOIS DE VELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE VELAGE
SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU

Numéro de dépôt :
3330540
Date de dépôt :
10/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2014
DOMAINE DU BOIS DE VELAGE de CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE VELAGE

Déposée le 10 décembre 2004 par CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE VELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEUTODO domicilié(e) 84150 VIOLES - 84150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 307 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU domicilié(e) 84150 VIOLES - France.

La marque DOMAINE DU BOIS DE VELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE VELAGE est expirée depuis le 10 décembre 2014.

CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VINDIEU!


SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU - 84150 VIOLES - 84150 - France - SIREN 314307125


SCEA CHÂTEAU LA COURANÇONNE LE PLAN DE DIEU - 84150 VIOLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633624 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Vin d'appellation contrôlée.