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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA COMBELLE
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La Combelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Combelle
CHATEAU LA COMBELLE, SARL

Numéro de dépôt :
4026316
Date de dépôt :
11/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2023
La Combelle de CHATEAU LA COMBELLE

Présentation de la marque La Combelle

Déposée par voie électronique le 11 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA COMBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Combelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU LA COMBELLE domicilié(e) FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 568 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA COMBELLE, M. CHRISTOPHE COQUIN domicilié(e) FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

La marque La Combelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Combelle est expirée depuis le 11 août 2023.


CHATEAU LA COMBELLE, SARL - FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France - SIREN 793568122


CHATEAU LA COMBELLE, M. CHRISTOPHE COQUIN - FRAUSSEILLES - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.