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Marques déposées par CHATEAU LA CLOTTETODO
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L DE LA CLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L DE LA CLOTTE
SCEA CHATEAU LA CLOTTE, SCEA

Numéro de dépôt :
4084604
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2024
L DE LA CLOTTE de CHATEAU LA CLOTTE

Présentation de la marque L DE LA CLOTTE

Déposée le 9 avril 2014 par CHATEAU LA CLOTTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L DE LA CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est CHATEAU LA CLOTTETODO domicilié(e) 1 BERGAT - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 302 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LA CLOTTE, Mle MOULIERAC NELLY domicilié(e) 1 BERGAT - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque L DE LA CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L DE LA CLOTTE est expirée depuis le 9 avril 2024.


SCEA CHATEAU LA CLOTTE, SCEA - 1 BERGAT - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 353302268


SCEA CHATEAU LA CLOTTE, Mle MOULIERAC NELLY - 1 BERGAT - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Vins.