Marque expirée - Marque en non vigueur

Château La Chapelle Maillard
SCEA Château La Chapelle Maillard

Numéro de dépôt :
3545231
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/12/2017
Château La Chapelle Maillard de Château La Chapelle Maillard

Présentation de la marque Château La Chapelle Maillard

Déposée le 20 décembre 2007 par Château La Chapelle MaillardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château La Chapelle Maillard »

Le déposant est Château La Chapelle MaillardTODO domicilié(e) “ Bérard ”,33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château La Chapelle Maillard domicilié(e) “ Bérard ”,39220 ST QUENTIN DE CPLG - 39220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Chapelle Maillard est expirée depuis le 20 décembre 2017.


SCEA Château La Chapelle Maillard - “ Bérard ”,33220 ST QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France


SCEA Château La Chapelle Maillard - “ Bérard ”,39220 ST QUENTIN DE CPLG - 39220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.