Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Château La Castille
/
Château La Castille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Castille
EURL Château La Castille

Numéro de dépôt :
4551703
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
Château La Castille de Château La Castille

Présentation de la marque Château La Castille

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Château La Castille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château La Castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Château La Castille domicilié(e) RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Château La Castille, Monsieur marc FISCHER domicilié(e) RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France.

La marque Château La Castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Castille arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


EURL Château La Castille - RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France


EURL Château La Castille, Monsieur marc FISCHER - RD 554 de La Farlède à La Crau - 83210 - Solliès-Ville - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°773005 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée.