Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SERRE DE BOVILA
SCEA CHATEAU LA CAMINADE

Numéro de dépôt :
3091466
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
CHATEAU SERRE DE BOVILA de CHATEAU LA CAMINADE

Présentation de la marque CHATEAU SERRE DE BOVILA

Déposée le 19 mars 2001 par CHATEAU LA CAMINADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SERRE DE BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est CHATEAU LA CAMINADETODO domicilié(e) MM. RESSES Dominique et Richard, 46140 PARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 236 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU LA CAMINADE - France.

La marque CHATEAU SERRE DE BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SERRE DE BOVILA est expirée depuis le 19 mars 2011.

CHATEAU LA CAMINADE a également déposé les autres marques suivantes : Chäteau le Caminade


SCEA CHATEAU LA CAMINADE - MM. RESSES Dominique et Richard, 46140 PARNAC - France - SIREN 332236304


SCEA CHATEAU LA CAMINADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins d'appellation d'origine Cahors.