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Marques déposées par la société CHATEAU LA BOUTIGNANE
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POMONYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMONYS
CHATEAU LA BOUTIGNANE

Numéro de dépôt :
3036431
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2010
POMONYS de CHATEAU LA BOUTIGNANE

Présentation de la marque POMONYS

Déposée le 23 juin 2000 par la société CHATEAU LA BOUTIGNANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMONYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la société CHATEAU LA BOUTIGNANE domicilié(e) 11200 FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 943 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LA BOUTIGNANE Mr. OLIVIER FAIVRE - France.

La marque POMONYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMONYS est expirée depuis le 23 juin 2010.

CHATEAU LA BOUTIGNANE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine l'Esquirole


CHATEAU LA BOUTIGNANE - 11200 FABREZAN - France - SIREN 407943653


CHATEAU LA BOUTIGNANE Mr. OLIVIER FAIVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Vin AOC CORBIERES.