CHÂTEAU SANCTUS
Présentation de la marque CHÂTEAU SANCTUS
Déposée le 11 février 2015 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU LA BIENFAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU SANCTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHÂTEAU SANCTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SANCTUS arrivera à expiration en date du 11 février 2025.
CHATEAU LA BIENFAISANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 9 mars 2015 - Retrait partiel n°644299 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757319 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17