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Marques déposées par Château la BastideTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCEA Château la Bastide, SCEA

Numéro de dépôt :
4221897
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2025
Marque en couleurs, figurative de Château la Bastide

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 2015 par Château la BastideTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est Château la BastideTODO domicilié(e) Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château la Bastide, Mme de Lorgeril Christiane domicilié(e) Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221897.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Château la Bastide a également déposé les autres marques suivantes : CABARET RougePeyre , ASTROSA , DOMAINE LA BASTIDE , EIDOS , Château Corum , LES REMPARTS DE LA BASTIDE , L OPTIMEE , CHÂTEAU LA BASTIDE-GUILHEM , Château la Ventoria Domaine la Ventoria , CHÂTEAU LA BASTIDE ESCALES


SCEA Château la Bastide, SCEA - Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France


SCEA Château la Bastide, Mme de Lorgeril Christiane - Domaine la Bastide - 11610 - PENNAUTIER - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.